Mentions Légales

Mentions Légales


1. Présentation du site internet
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet http://plusqunebisqvie.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:
Propriétaire du site : SASU GHC Novelty Foods - Contact : info@plusqunebisqvie.fr +33 (0)9 88 59 43 48 - Adresse : 8 Rue André Michel, 34000 Montpellier.
Identification de l'entreprise : SASU GHC Novelty Foods au capital social de 1000 € – SIRET : 90046045200015 – RCS : Montpellier B 900 460 452 – Adresse postale : 8 RUE ANDRE MICHEL, 34000 Montpellier 
Directeur de la publication : SASU GHC Novelty Foods  - Contact : info@plusqunebisqvie.fr.
Hébergeur : www.PcDestek.com – info@pcdestek.com – 53 Dolapdere Cad. No. 53 34375 Istanbul, Turquie.
Délégué à la protection des données : GHC Novelty Foods - info@plusqunebisqvie.fr
 

2 - Propriété intellectuelle et contrefaçons.
SASU GHC Novelty Foods est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de SASU GHC Novelty Foods .
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

3 - Limitations de responsabilité.
SASU GHC Novelty Foods ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site http://plusqunebisqvie.fr.
SASU GHC Novelty Foods décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur http://plusqunebisqvie.fr.
SASU GHC Novelty Foods s’engage à sécuriser au mieux le site http://plusqunebisqvie.fr, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.
Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. SASU GHC Novelty Foods se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.
Le cas échéant, SASU GHC Novelty Foods se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).

4 - CNIL et gestion des données personnelles.
Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site http://plusqunebisqvie.fr dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées. Pour exercer ce droit, envoyez un message à notre Délégué à la Protection des Données : GHC Novelty FOODS - info@plusqunebisqvie.fr.

5 - Liens hypertextes et cookies
Le site http://plusqunebisqvie.fr contient des liens hypertextes vers d’autres sites et dégage toute responsabilité à propos de ces liens externes ou des liens créés par d’autres sites vers http://plusqunebisqvie.fr.
La navigation sur le site http://plusqunebisqvie.fr est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site afin d’en faciliter la navigation ultérieure (le nom de domaine, le fournisseur d’accès internet, le système d’exploitation ainsi que la date et l’heure d’accès). Les cookies ont également vocation à mesurer différents aspect de fréquentation.

6 - Droit applicable et attribution de juridiction.
Tout litige en relation avec l’utilisation du site http://plusqunebisqvie.fr est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de MONTPELLIER.

plus q'une bisq'Vie

Horaires d'ouverture :
TEMPORAIREMENT FERMÉ !
 

Contact

-

8 Rue André Michel, 34000 Montpellier. - Accès : Arrêt Tram Saint Denis (ligne 3) ou Sain Guilhem Courreau (ligne 4) - Parking Gambetta